L'originalisme : une exception américaine ?

Théorie selon laquelle la Constitution doit être interprétée selon le sens qu'elle avait au moment de sa ratification, l'originalisme est souvent perçu comme un endémisme qui pourrait être qualifié d'exceptionnalisme constitutionnel. Cette doctrine bénéficie en effet d'un substrat aussi riche que si...

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Detalles Bibliográficos
Publicado en:Contemporary French & Francophone Studies Vol. 30; no. 4; pp. 933 - 944
Autor principal: Natroll, Sébastien
Formato: Artículo
Publicado: Taylor & Francis Ltd Sep2026
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Sumario:Théorie selon laquelle la Constitution doit être interprétée selon le sens qu'elle avait au moment de sa ratification, l'originalisme est souvent perçu comme un endémisme qui pourrait être qualifié d'exceptionnalisme constitutionnel. Cette doctrine bénéficie en effet d'un substrat aussi riche que singulier : tant les conditions de l'élaboration de la Constitution fédérale que sa longévité nourrissent et consolident le socle théorique de l'originalisme, qu'il soit « textualiste » ou « intentionnaliste ». L'influence cumulée de cette pluralité de facteurs confinerait-il de fait l'originalisme à n'être que le produit de ces caractéristiques distinctives, c'est-à-dire la théorisation d'une lecture de la Constitution qui s'appuie sur la mémoire culturelle étatsunienne et invoque le moment fondateur comme source d'autorité normative ? L'invocation, par des juges étrangers—citons, par exemple, l'Australie, Singapour, la Malaisie, ou, beaucoup plus rarement, la France—, d'une « intention originelle » ou d'un « sens originel » invite à relativiser la thèse d'un originalisme intrinsèquement américain. En définitive, si les États‑Unis d'Amérique sont le berceau de l'originalisme, ses itérations étrangères s'inscrivent tout autant dans une conception du droit selon laquelle le sens de la norme est figé par le constituant, montrant que le noyau dyadique de l'originalisme—fixation thesis et constraint principle—(Solum 2015) est susceptible de fonctionner comme une théorie générale de l'interprétation constitutionnelle.